Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Salaires et cotisations des employés communaux et élus : bulletins de salaire et livre de paie (1963-1982).
Charges sociales : états annuels URSSAF (1970-1982), CNRACL (1976-1981) et IRCANTEC (1973-1982).
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Agents partis, dossiers individuels : contrats, arrêtés municipaux, carrière, fiches de notation, démission, retraite, pièces annexes, correspondance (1932-1976).
Registre des traitements et des salaires (1968-1971), livres de paie (1979-1982), bulletins de paie (1979-1981).
Cotisations et charges sociales, URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982) ; Sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, états des versements des cotisations, bordereaux récapitulatifs (1963-1974) ; IRCANTEC (1973-1982) ; CNRACL (1974, 1980-1982).
Enquête INSEE : questionnaire d’enquête, bulletin individuel (1969).
CNRACL, élections : procès-verbal d’élection, listes électorales (1971).
Gestion collective : reclassement d’agents communaux (1949-1951) ; assurance du personnel (1981-1983).
Fait partie de Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Dossier individuel d’E.M. née T., cantinière : contrats de travail, certificats, pièces annexes (1987-2003).
Rémunération : livres de paie (2001-2003) ; bulletins de salaire (1997-2003).
Cotisations et charges sociales : déclarations annuelles de données sociales, tableaux récapitulatifs URSSAF (1975-2003) ; ASSEDIC : déclarations annuelles (1989-2003) ; APICIL-AGIRA : déclarations nominatives et annuelles (1993-2003) ; attestations URSSAF (1987, 1991) ; radiation pour cessation de personnel : avis (2003).
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Rémunération du personnel : cahiers de paie, brouillons (1953-1982) ; bulletins de paie (1980-1981). Cotisations et charges sociales. – Sécurité sociale et URSSAF : déclarations nominatives, déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1961-1962, 1964-1967, 1970-1972, 1974-1977, 1979-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1973-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1962-1967).
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Rémunération du personnel : bulletins de salaire (1958-1974) [1]. Cotisations et charges sociales. – Sécurité sociale et URSSAF : déclarations nominatives, déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1961-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1973-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1962-1969).
[1] Dossier lacunaire.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Rémunération du personnel : cahiers et livres de paie manuscrits (1946-1982) ; carnets de bulletins de salaire (1956-1978). Cotisations et charges sociales. – URSSAF : déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1977-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1979-1982).
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Rémunération du personnel : carnets de bulletins de salaire [1], bulletins de salaire (1942-1958, 1976-1981). Cotisations et charges sociales. – Sécurité sociale et URSSAF : déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1961-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1973-1982) ; cantine scolaire et caisse des écoles, Sécurité sociale et URSSAF : annuelles des salaires et des données sociales (1960-1970).
[1] Certains concernent la caisse des écoles de Vandeins.
Rémunération et cotisations sociales.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Rémunération du personnel : carnets de bulletins de salaire, bulletins de salaire (1974-1982).
Cotisations sociales, Sécurité sociale et URSSAF : déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1962-1982) ; IRCANTEC : déclarations annuelles, fiches individuelles (1973-1982) ; CNRACL : avis mensuels (1975-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1965-1967).
IRCANTEC, identification : demandes de numéro (1977).
Rémunération et cotisations sociales.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Bulletins de salaire (1962-1978).
États relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1962-1969).
Sécurité sociale : déclarations nominatives (1961-1969).
URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982) [1].
IRCANTEC : déclarations et états annuels (1973-1982).
CNRACL : avis mensuels de versement de cotisations (1961-1982).
[1] Lacunes : 1974-1975.
Rémunération et cotisations sociales.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fixation des salaires et traitements : délibérations, correspondance (1851, 1967).
Rémunération du personnel : livres de paie (1973-1980), bulletins de salaire (1977-1982).
Déclarations annuelles des données sociales (1970-1982).
IRCANTEC : déclarations et états annuels (1972-1982).
Sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, bordereaux de cotisations (1961-1968).
États relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1963-1968).