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[1810]-1831
[1810]-1831
1841-1982
1841-1982
1857-1953
1857-1953
1882, 1964-1972
1882, 1964-1972
1900-1956
1900-1956
1944-1945
1944-1945
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Aliénés.
Aliénés.
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
Application de la loi du 31 mai 1850.
Application de la loi du 31 mai 1850.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Bois communaux.
Bois communaux.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Culture du lin et du chanvre.
Culture du lin et du chanvre.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
École primaire communale.
École primaire communale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Enquête annuelle agricole.
Enquête annuelle agricole.
Épizooties.
Épizooties.
Équipement et développement rural.
Équipement et développement rural.
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