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Cimetière.
Cimetière.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Télécommunications.
Télécommunications.
1565-1780
1565-1780
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux e...
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Calamités et pertes agricoles.
Calamités et pertes agricoles.
Écoles.
Écoles.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Pont bascule.
Pont bascule.
Installations sportives.
Installations sportives.
École des Pigots.
École des Pigots.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Édifices communaux.
Édifices communaux.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Assurance.
Assurance.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Gestion de la cantine scolaire.
Gestion de la cantine scolaire.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Église.
Église.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Comptabilité.
Comptabilité.
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 02.
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 02.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Dépenses.
Dépenses.
Monuments commémoratifs.
Monuments commémoratifs.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Cimetière.
Cimetière.
École.
École.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
4ème tranche.
4ème tranche.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
École.
École.
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
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