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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) statut
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Sapeurs-pompiers.

Constitution d’une compagnie de sapeurs pompiers : arrêté préfectoral (1879).
Personnel, organisation, équipement matériel, armement et habillement : règlement disciplinaire, listes nominatives, décrets ministériels de nomination, factures, délibérations, arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance (1879-1977).
Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, bulletins de vote, instructions (1907-1938).
Mutuelle des sapeurs pompiers de l’Ain, adhésion : statuts, délibération, instructions (1952-1962).
Union départementale des sapeurs pompiers de l’Ain : bulletins d’information (1960-1963)

Fonds du Comité républicain de Confrançon

  • FRAC01115-S2
  • Fonds
  • 1901-1924

Statuts, registre des délibérations, listes des membres, état des cotisations, factures.

Comité républicain (Confrançon, Ain)