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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat liste nominative
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Défense de la ville.
Défense de la ville.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Sinistres.
Sinistres.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Listes électorales.
Listes électorales.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Garde nationale.
Garde nationale.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Patentes.
Patentes.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Justice de paix et jury d'assises.
Justice de paix et jury d'assises.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Chasse.
Chasse.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Dette publique.
Dette publique.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Fontaines.
Fontaines.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Personnel médical.
Personnel médical.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Vaccinations.
Vaccinations.
Industrie.
Industrie.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Étrangers.
Étrangers.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Service des eaux.
Service des eaux.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.