Affichage de 51 résultats

Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) liste nominative
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

2 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Administration générale.
Administration générale.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Chasse.
Chasse.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Dette publique.
Dette publique.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Étrangers.
Étrangers.
Fontaines.
Fontaines.
Garde nationale.
Garde nationale.
Industrie.
Industrie.
Justice de paix et jury d'assises.
Justice de paix et jury d'assises.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Listes électorales.
Listes électorales.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Patentes.
Patentes.
Personnel médical.
Personnel médical.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Service des eaux.
Service des eaux.
Sinistres.
Sinistres.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Résultats 1 à 50 sur 51