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Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Armée de réserve et mobilisation.
Armée de réserve et mobilisation.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Liste des membres.
Liste des membres.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Réquisitions.
Réquisitions.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
Pupilles de la nation.
Pupilles de la nation.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote et élaboration des listes.
Opérations de vote et élaboration des listes.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
[1810]-1831
[1810]-1831
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Boucho...
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 03.
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Boucho...
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 08.
1857-1953
1857-1953
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Vaccinations.
Vaccinations.
Médaille de la famille française.
Médaille de la famille française.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Conscription.
Conscription.
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
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