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1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1793-1982
1793-1982
[1810]-1831
[1810]-1831
1815 (1e mai) - 1861 (11 mai)
1815 (1e mai) - 1861 (11 mai)
1817-1936
1817-1936
1826-1982
1826-1982
1828-1856
1828-1856
1831-1977
1831-1977
1841-1982
1841-1982
1857-1953
1857-1953
1866-1953
1866-1953
1908-1982
1908-1982
1936-1959
1936-1959
1937-1982
1937-1982
1939-1959
1939-1959
1952-1981
1952-1981
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale, comptabilité et gestion des secours.
Administration générale, comptabilité et gestion des secours.
Administration militaire.
Administration militaire.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Aides sociales.
Aides sociales.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Aides sociales obligatoires.
Aides sociales obligatoires.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Anciens combattants.
Anciens combattants.
Anciens combattants et distinctions honorifiques.
Anciens combattants et distinctions honorifiques.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Armée de réserve et mobilisation.
Armée de réserve et mobilisation.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
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