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20th century
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Fonds communal de Montagnat
Fonds communal de Montagnat
Fonds communal de Ramasse
Fonds communal de Ramasse
Fonds communal de Lochieu
Fonds communal de Lochieu
Fonds communal de Chalamont
Fonds communal de Chalamont
Fonds communal du Plantay
Fonds communal du Plantay
Fonds communal de Prémillieu
Fonds communal de Prémillieu
Fonds communal de Sandrans
Fonds communal de Sandrans
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Affiches.
Affiches.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Guerres napoléoniennes, Première et Seconde Guerres mondiales.
Guerres napoléoniennes, Première et Seconde Guerres mondiales.
1813-1932
1813-1932
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
1814-1942
1814-1942
Épizooties.
Épizooties.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Permissions agricoles, congés.
Permissions agricoles, congés.
Recrutement, tirage au sort.
Recrutement, tirage au sort.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Prestations.
Prestations.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Carrières de pierre.
Carrières de pierre.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Calamités agricoles.
Calamités agricoles.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Bétail.
Bétail.
1842-1951
1842-1951
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