Archives communales de l’Ain

Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.

Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

Plan de propriétés, vue 02.

Plan de propriétés, vue 01.

Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.

Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.

Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 05.

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 04.

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 03.

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 02.

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 01.