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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze opinion
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Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Église.
Église.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections politiques
Élections politiques
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élus et séances.
Élus et séances.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Garde nationale.
Garde nationale.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
Portraits des présidents de la République.
Portraits des présidents de la République.
Presbytère.
Presbytère.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.