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Certificats d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Château de Salvert.
Château de Salvert.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Livres comptables.
Livres comptables.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Tables décennales.
Tables décennales.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Arrivée (1968-1978).
Arrivée (1968-1978).
Chrono courrier.
Chrono courrier.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil général [1] et conseil municipal.
Conseil général [1] et conseil municipal.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
1953-1962
1953-1962
1943-1952
1943-1952
1933-1942
1933-1942
1923-1932
1923-1932
1913-1922
1913-1922
1903-1912
1903-1912
1893-1902
1893-1902
1883-1892
1883-1892
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