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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France)
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n° 82 N 0214 - 82 N 0375
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
1936-1959
1936-1959
1852-1920
1852-1920
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds communal de Confrançon
Fonds communal de Confrançon
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Divers
Divers
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Culte
Culte
Urbanisme
Urbanisme
État civil
État civil
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Finances communales
Finances communales
Bibliothèque administrative
Bibliothèque administrative
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Archives modernes
Archives modernes
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Affaires militaires
Affaires militaires
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Permis de construire.
Permis de construire.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Restauration et transport scolaires.
Restauration et transport scolaires.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Institutions diverses
Institutions diverses
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Pupilles de la nation.
Pupilles de la nation.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
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