Showing 9210 results

Archival description
Print preview View:

1218 results with digital objects Show results with digital objects

Fonds privé de François Moreau
Fonds privé de François Moreau
Plan pour l'agrandissement de l'église, vue 01.
Plan pour l'agrandissement de l'église, vue 01.
Plan de la porte d'entrée principale pour l'agrandissement de l'église, vue 01.
Plan de la porte d'entrée principale pour l'agrandissement de l'église, vue 01.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
Fonds communal de Chazey-Bons (commune nouvelle)
Fonds communal de Chazey-Bons (commune nouvelle)
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
2006-2009
2006-2009
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
2000-2010
2000-2010
2000-2008
2000-2008
1997-2007
1997-2007
1996-2001, 2004-2005
1996-2001, 2004-2005
1994-2005
1994-2005
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 01.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 01.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 02.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 02.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Contrôle budgétaire.
Contrôle budgétaire.
1986-1995
1986-1995
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
1985-1995
1985-1995
1985-1996
1985-1996
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
1982-1999
1982-1999
n°82 T 0006 – 82 T 0450
n°82 T 0006 – 82 T 0450
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
Prud’homales.
Prud’homales.
Administration générale.
Administration générale.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
n°81 D 0127 - 82 D 0556
n°81 D 0127 - 82 D 0556
Results 1 to 50 of 9210