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Descriptions archivistiques
temps libre et sociabilité
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Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Chasse.
Chasse.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Camping municipal.
Camping municipal.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Sociétés musicales L’Indépendante de Villebois, L’Écho des carrières de Montalieu et L’Écho du Sault-du-Rhône.
Sociétés musicales L’Indépendante de Villebois, L’Écho des carrières de Montalieu et L’Écho du Sault-du-Rhône.
Société musicale L’Indépendante de Villebois.
Société musicale L’Indépendante de Villebois.
Fonds privé de la famille Fournier
Fonds privé de la famille Fournier
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.
Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.
Dessin technique d’un aqueduc
Dessin technique d’un aqueduc
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Patrimoine et musique.
Patrimoine et musique.
Camping municipal et sociétés sportives.
Camping municipal et sociétés sportives.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Police locale.
Police locale.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Repas aux réfugiés.
Repas aux réfugiés.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Police des eaux.
Police des eaux.
Location de la chasse.
Location de la chasse.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Dons et legs.
Dons et legs.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Maison commune.
Maison commune.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Installations sportives.
Installations sportives.
École de filles.
École de filles.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
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