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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois
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Fonds communal de Villebois
Fonds communal de Villebois
Lois et actes du pouvoir central
Lois et actes du pouvoir central
Lois.
Lois.
Convention nationale.
Convention nationale.
Directoire.
Directoire.
Actes et circulaires ministérielles.
Actes et circulaires ministérielles.
Bulletins des lois.
Bulletins des lois.
Actes de l’administration départementale
Actes de l’administration départementale
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
1790-an V
1790-an V
an VI-1815
an VI-1815
Bibliothèque administrative
Bibliothèque administrative
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
Bouloumié (Dr P.), Manuel du brancardier de frontière, Paris, 2e édition, 1890.
Bouloumié (Dr P.), Manuel du brancardier de frontière, Paris, 2e édition, 1890.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Gouvernement général de l’Algérie.
Gouvernement général de l’Algérie.
Office départemental des céréales, Guide du meunier à façon, Bourg, 1918.
Office départemental des céréales, Guide du meunier à façon, Bourg, 1918.
Gindre de Mancy, Dictionnaire complet des communes de France, de l’Algérie, des colonies et des pays de protectorat, Paris, 1923.
Gindre de Mancy, Dictionnaire complet des communes de France, de l’Algérie, des colonies et des pays de protectorat, Paris, 1923.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Annuaires du département de l’Ain pour 1850, 1851, 1852.
Annuaires du département de l’Ain pour 1850, 1851, 1852.
Mémorial administratif, statistique et commercial du département de l’Ain pour 1857, 1866-1867, 1876.
Mémorial administratif, statistique et commercial du département de l’Ain pour 1857, 1866-1867, 1876.
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Taille et vingtième.
Taille et vingtième.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Conseil municipal
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1939 (22 juillet) - 1949 (3 novembre)
1939 (22 juillet) - 1949 (3 novembre)
1950 (17 janvier) - 1961 (25 mars)
1950 (17 janvier) - 1961 (25 mars)
1961 (24 avril) - 1979 (8 juin)
1961 (24 avril) - 1979 (8 juin)
1817 (16 août) - 1837 (2 juillet)
1817 (16 août) - 1837 (2 juillet)
1838 (14 janvier) - 1843 (30 juillet)
1838 (14 janvier) - 1843 (30 juillet)
1843 (13 août) - 1852 (29 septembre) ; enregistrement de la correspondance en fin de registre (1852-1854)
1843 (13 août) - 1852 (29 septembre) ; enregistrement de la correspondance en fin de registre (1852-1854)
1852 (17 octobre) - 1873 (17 décembre)
1852 (17 octobre) - 1873 (17 décembre)
1874 (8 mars) - 1905 (25 septembre)
1874 (8 mars) - 1905 (25 septembre)
1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
1925 (1 février) - 1934 (16 juin)
1925 (1 février) - 1934 (16 juin)
1934 (16 juin) - 1939 (20 mai)
1934 (16 juin) - 1939 (20 mai)
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
1927-1972
1927-1972
1973-1982
1973-1982
Séances du conseil municipal.
Séances du conseil municipal.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Enregistrement du courrier.
Enregistrement du courrier.
Fuite et arrestation du roi.
Fuite et arrestation du roi.
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Administration centrale du département de l’Ain.
Administration centrale du département de l’Ain.
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