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1517-1780
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1526-1780
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1553-1780
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1565-1780
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1682-1780
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[1700-1780]
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1723-1782
1723-1782
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
1793-1982
1793-1982
1813-1979
1813-1979
1813-1982
1813-1982
1817-1936
1817-1936
1821-1980
1821-1980
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1826-1982
1826-1982
1831-1977
1831-1977
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
1834-1982
1834-1982
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1841-1982
1841-1982
1843-1911
1843-1911
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
1860-1949
1860-1949
1866-1953
1866-1953
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1900-1970
1900-1970
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
4ème tranche.
4ème tranche.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Actes et circulaires ministérielles.
Actes et circulaires ministérielles.
Actes notariés.
Actes notariés.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Administration centrale du département de l’Ain.
Administration centrale du département de l’Ain.
Administration des contributions directes et du cadastre.
Administration des contributions directes et du cadastre.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Administration militaire.
Administration militaire.
Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
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