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1565-1780
1565-1780
1939-1959
1939-1959
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
4ème tranche.
4ème tranche.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Adduction et concessions d'eau.
Adduction et concessions d'eau.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Ancienne école.
Ancienne école.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Arbre de la liberté.
Arbre de la liberté.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Assainissement.
Assainissement.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assurance.
Assurance.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
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