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Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations (1890-1942, 1957-1980).
[1] Documents présents à compter de 1896.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Factures, reçus, quittances, notes.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1895.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Bordereaux de mandat (1959-1987) et de titres de recette (1959-1984, 1990-1992).
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, balances comptables, délibérations (1955-1987) ; comptes de gestion (1988, 1990-1992).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Factures (1896-1956, 1963-1969).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Livres comptables et dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Livres comptables : registres de comptabilité (1950-1956). Dépenses. – Enregistrement des mandats : registre (1937-1949).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Correspondance (1821, 1831-1841, 1871) ; factures (1905-1906, 1952-1959, 1962).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses (1878-1811, 1885-1889, 1891-1892).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Enregistrement des mandats et recettes : registre (1953) ; exécution comptable : bordereaux de mandat et de titres de recette (1957-1982).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Les chapitres additionnels sont présents à compter de 1864.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Factures, reçus, quittances.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Budgets et comptes : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs (1957-1980). Traitement du receveur : arrêtés préfectoraux, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1922). Rente des héritiers du sieur Badez-Gavand. – Encaissement : correspondance (1881).
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Registre d’inscription des mandats.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs, délibérations (1972-1995), comptes de gestion (1987-1988, 1990-1996), balances comptables (1984-1985).
Dépenses et recettes, livres comptables.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Dépenses et recettes : bordereaux de mandat et de titres de recette (1985-2001). Livres comptables : journal de trésorerie de l’exercice 1992 (1992) ; grands livres par article (2002-2004).
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1851, 1855, 1957-1980) ; comptes de gestion (1854).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Dépenses. – Enregistrement des mandats : cahier (1955-1957). Dépenses et recettes. – Exécution : bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1958-1982).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Factures, quittances, reçus.
Dépenses et traitement du receveur.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Dépenses : quittances, reçus, correspondance (1836-1851) [1]. Statistique financière : états (1906-1909). Traitement du receveur : arrêtés préfectoraux, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, délibérations (1881, 1922, 1924, 1927).
[1] Dossier lacunaire.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Cahiers, registre.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Lent
Factures, pièces justificatives de titre.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Enregistrement des mandats : registres, carnets.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Factures, quittances, reçus (1806-1810, 1813, 1816, 1832).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Enregistrement des mandats et titres de recette : carnets, registres.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Enregistrement et exécution.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Assignation, mémoires, requête, jugements, arrêt de la cour impériale de Lyon, honoraires, copies d’actes datant de 1316 à 1683, rapports, délibération, autorisation à ester en justice, notes, correspondance.