- 03N001_002
- Pièce
- 1892
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan de la canalisation.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan de masse.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Dessins du réservoir.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan et devis.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Création d’un nouveau cimetière.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plan de masse.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparation : plan.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des ouvrages.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Dessins du lavoir.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Dessins de l’abreuvoir.
Plan de la place communale du noyer.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cimetière. – Projet d’agrandissement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.
Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.
Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Agrandissement et clôture : plan.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan parcellaire.
À noter, l’emplacement du four banal sur le plan.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des lieux.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Dessins des ouvrages d’art.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des lieux.
Place communale devant la mairie.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Plan pour la construction d'un four banal.
Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat