Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.

• II01_005
• Pièce
• XVIIIe siècle

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.

• II01_004
• Pièce
• XVIIIe siècle

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 04.

• GG016_004
• Pièce
• 1672

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 03.

• GG016_003
• Pièce
• 1672

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 02.

• GG016_002
• Pièce
• 1672

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01.

• GG016_001
• Pièce
• 1672

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_001
• Pièce
• 1713

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour 26 coupes d’avoine destinées au capitaine de La Craz, vue 01.

• EE001_001
• Pièce
• 1590

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.

• 01K004_002
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.

• 01K004_001
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.

• 01K004_002
• Pièce
• 1790

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

• 01K004_001
• Pièce
• 1790

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.

• 03D001_004
• Pièce
• 1792

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.

• 03D001_003
• Pièce
• 1792

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.

• 03D001_002
• Pièce
• 1792

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.

• 03D001_001
• Pièce
• 1792

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 07.

• FF003_007
• Pièce
• 1547-1548

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 06.

• FF003_006
• Pièce
• 1547-1548

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 05.

• FF003_005
• Pièce
• 1547-1548

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 04.

• FF003_004
• Pièce
• 1547-1548

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 03.

• FF003_003
• Pièce
• 1547-1548

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 02.

• FF003_002
• Pièce
• 1547-1548

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 01.

• FF003_001
• Pièce
• 1547-1548

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03.

• CC003_003
• Pièce
• 1583

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02.

• CC003_002
• Pièce
• 1583

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.

• CC003_001
• Pièce
• 1583

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

• 03D001_009
• Pièce
• 1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 03D001_008
• Pièce
• 1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_001
• Pièce
• 1735

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.

• DD06_001
• Pièce
• 1619

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Plan de propriétés, vue 02.

• CC002_002
• Pièce
• [XVIIIème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan de propriétés, vue 01.

• CC002_001
• Pièce
• [XVIIIème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.

• 04H004_002
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.

• 04H001_001
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 03.

• II001_003
• Pièce
• 1659, 21 septembre

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02.

• II001_002
• Pièce
• 1659, 21 septembre

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 01.

• II001_001
• Pièce
• 1659, 21 septembre

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.

• 01F001_009
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.

• 01F001_008
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.

• 01F001_007
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.

• 01F001_006
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.

• 01F001_005
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.

• 01F001_004
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.

• 01F001_003
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.

• 01F001_002
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.

• 01F001_001
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.

• 01K001_002
• Pièce
• 1791-1792

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.

• 01K001_001
• Pièce
• 1791-1792

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.

• 03D001_002
• Pièce
• an III (1794)

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.

• 03D001_001
• Pièce
• an III (1794)

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)