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Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
FRAC01076 - Fonds communal de Chaley
Sous-fonds
Archives modernes
Série
D - Administration générale de la commune
Sous-série
2D - Actes de l’administration municipale
Dossier
2D1 - Registre des arrêtés du maire.
Dossier
2D2 - Extraits du registre des arrêtés du maire.
Dossier
2D3 - Registre de correspondance.
Groupe de documents
2D4-6 - Correspondance, instructions.
Dossier
2D7 - Instructions préfectorales, correspondance.
Dossier
2D8 - Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Rapports
Instructions préfectorales, correspondance.
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