- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieL - Finances communales
- Sous-série1L - Budgets et comptes, comptabilité
- Groupe de documents1L14-15 - Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
- Dossier1L14 - 1957-1962
- Dossier1L15 - 1963-1974