- FondsFRAC01076 - Fonds communal de Chaley
- Sous-fondsArchives anciennes
- SérieFF - Justice, procédures, police
- DossierFF1 - Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
- DossierFF2 - Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
- DossierFF3 - Procédure entre Benoît Sibuet et les habitants de Chaley.
- DossierFF4 - Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
- DossierFF5 - Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
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