Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Chaley (Ain, France)
établissement médico social
personne âgée
établissement public de coopération intercommunale
aménagement
arrêté préfectoral
budget
déclaration d'utilité publique
délibération
désignation
dissolution
fonctionnement
financement
plan
statut
Syndicat intercommunal pour la création d’une maison de retraite (Tenay, Ain)
Syndicat intercommunal pour la création d’une maison de retraite à Tenay, constitution, fonctionnement et dissolution : statuts, arrêtés préfectoraux, adhésion, désignation des délégués, délibération, correspondance (1962-1971).
Acquisition d’un immeuble et travaux d’aménagement : plan de financement, déclaration d’utilité publique, plans, délibérations, correspondance (1962-1965).
Fonctionnement : prix de revient, budgets (1979-1980)
1962-1980
1 liasse
http://www.archives-communales-ain.fr/maison-de-retraite-intercommunale-de-tenay-2
3Q2
Tenay (Ain, France) -- Maison de retraite intercommunale