Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.

• 1G5
• Dossier
• après 1882

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.

• 1G3
• Dossier
• 1806

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

• 1G7-9
• Groupe de documents
• 1936-1973

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

• 1G5-6
• Groupe de documents
• 1823-1911

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

• 1G11-14
• Groupe de documents
• 1933-1979

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

• 1G3-4
• Groupe de documents
• 1832-1914

Fait partie de Fonds communal de Lent

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

• 1G10-12
• Groupe de documents
• 1935-1973

Fait partie de Fonds communal de Lent

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

• 1G4-5
• Groupe de documents
• 1822-1913

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

• 1G13-16
• Groupe de documents
• 1938-1973

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Matrices des propriétés bâties.

• 1G6-7
• Groupe de documents
• 1882-1934

Fait partie de Fonds communal de Lent

Matrices des propriétés bâties.

• 1G9-10
• Groupe de documents
• 1882-1937

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

• 1G7-8
• Groupe de documents
• 1914-1960

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

• 1G9-10
• Groupe de documents
• 1915-1932

Fait partie de Fonds communal de Journans

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

• 1G10-11
• Groupe de documents
• 1915-1949

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

• 1G3-4
• Groupe de documents
• 1813-1833

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

• 1G9-11
• Groupe de documents
• 1915-1949

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

• 1G8-9
• Groupe de documents
• 1915-1935

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

• 1G13-14
• Groupe de documents
• 1915-1932

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

• 1G12-14
• Groupe de documents
• 1914-1956

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

• 1G14-15
• Groupe de documents
• 1915-1944

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

• 1G6-7
• Groupe de documents
• 1916-1932

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

• 1G11-12
• Groupe de documents
• 1915-1936

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

• 1G15-17
• Groupe de documents
• 1826-1913

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

• G11-12
• Groupe de documents
• 1915-1934

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G18-20
• Groupe de documents
• 1948-1973

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G4-5
• Groupe de documents
• 1843-1913

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G15-17
• Groupe de documents
• 1974-1979

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G8-11
• Groupe de documents
• 1822-1913

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• G14-18
• Groupe de documents
• 1936-1973

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G4-5
• Groupe de documents
• 1847-1914

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G11-12
• Groupe de documents
• 1962-1973

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G9-10
• Groupe de documents
• 1845-1914

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G16-19
• Groupe de documents
• 1934-1973

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G9-11
• Groupe de documents
• 1836-1911

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G14-16
• Groupe de documents
• 1954-1973

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G10-12
• Groupe de documents
• 1934-1973

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G11-14
• Groupe de documents
• 1934-1973

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G12-14
• Groupe de documents
• 1937-1974

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G10-14
• Groupe de documents
• 1829-1967

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G18-21
• Groupe de documents
• 1957-1973

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G4-5
• Groupe de documents
• 1836-1914

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G7-8
• Groupe de documents
• 1836-1914

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G15-18
• Groupe de documents
• 1938-1973

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G6-7
• Groupe de documents
• 1836-1914

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G4-6
• Groupe de documents
• 1836-1901

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• G4-5
• Groupe de documents
• 1824-1914

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• G10-11
• Groupe de documents
• 1933-1973

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G6-7
• Groupe de documents
• 1838-1913

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G13-14
• Groupe de documents
• 1934-1973

Fait partie de Fonds communal de Journans

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G10-12
• Groupe de documents
• 1934-1979

Fait partie de Fonds communal du Plantay