FR28011201200016_NA_000000110
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
français
conventionDeclaration
Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-061, juin 1986, Catalogage - Forme et structure des vedettes noms de personnes, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
detailLevel
http://ica-atom.org/doc/RS-2#5.4
Élémentaire
person
Meynier (arpenteur juré du roi ; cité en 1770)
conventionDeclaration
18
Arpenteur juré du roi.
Arpenteur juré du roi.
Copie du plan géométral du bois communal de Villebois des cantons Sur le Dorey et En Combe Dulos levé le 4 mars 1770 par sieur Meynier, arpenteur juré du Roi.