ministre du culte

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  • Employé pour évêque
  • Employé pour cardinal
  • Employé pour official
  • Employé pour curé
  • Employé pour aumônier militaire
  • Employé pour ordres religieux
  • Employé pour chapelain
  • Employé pour clergé
  • Employé pour pape
  • Employé pour imam
  • Employé pour prêtre
  • Employé pour archevêque
  • Employé pour chapitre
  • Employé pour rabbin
  • Employé pour archidiacre
  • Employé pour ermite
  • Employé pour vicaire

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Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.

Amodiation de parcelles communales cultivées : autorisation préfectorale, bref des conditions de l’amodiation, montant des prix, baux, homologation, observations, correspondance (1815-1855).
Location de la maison d’école : correspondance (1833, 1838).
Location des caves dépendantes de la maison d’école : correspondance (1849).
Amodiation de vignes communales : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, délibérations, plan (1851-1885).
Amodiation du pré communal de la Saulaie et des pâturages aux lieuxdits Les Araignées et Terre de Saint Valérien : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, délibérations, plan (1861-1953).
Location du presbytère : baux, résiliation, poursuite contre l’ancien desservant, délibérations (1907-1947).