FR28011201200016_NA_000000054
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Ain). Service Archives
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http://ica-atom.org/doc/RS-2#5.4
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Morcel, Joseph (tailleur de pierre ; cité en 1780-1783)
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18
Villebois (Ain, France)
Tailleur de pierre
Tailleur de pierre
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.