organe délibérant

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Termes équivalents

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Termes associés

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1 Descriptions archivistiques résultats pour organe délibérant

Croissant

Foires et marchés.

Création d’un marché au Logis Neuf, demande rejetée : délibération du conseil général, correspondance (1854).
Tournée d’E.P. pour les foires et marchés de Bourg : certificat du maire (1953).