- Tout
- Bénonces (Ain, France), 2 résultats
- Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791), 2 résultats
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 2 résultats
- Lhuis (Ain, France ; seigneurie), 1 résultats
- Portes, Montagnes de (Ain, France), 1 résultats
- Saint-Sorlin-en-Bugey (Ain, France), 1 résultats
- Souclin (Ain, France), 1 résultats
- Seillonnaz (Ain, France), 1 résultats
- Seillonnaz (Ain, France) -- Château de la Serras, 1 résultats
organisation judiciaire
Référentiel
Code
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Termes hiérarchiques
organisation judiciaire
Terme générique justice
organisation judiciaire
- Terme spécifique auxiliaire de justice
- Terme spécifique juge
- Terme spécifique juridiction
- Terme spécifique officier ministériel
Termes équivalents
organisation judiciaire
Termes associés
organisation judiciaire
2 Descriptions archivistiques résultats pour organisation judiciaire
- 4D2
- Dossier
- an II (1793)-1833
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réquisition, sommations, nomination d’arbitres chargés de dresser le procès-verbal de délimitation des communaux du domaine de Portes, mémoires des titres et actes énoncés dans l’arrêt du parlement de Dijon de 1688, soumissions d’acquérir, délibérations, copie de traité, demandes de restitution d’un traité et d’un plan géométrique des montagnes de Portes supposément détenus par sieur Fateau, correspondance.