organisme consultatif

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

  • Comité, conseil, commission, groupe de travail, etc.

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

organisme consultatif

Terme générique structure administrative

organisme consultatif

Termes équivalents

organisme consultatif

  • Employé pour commission administrative paritaire
  • Employé pour comité hygiène et sécurité
  • Employé pour comité technique paritaire
  • Employé pour conseil de quartier

Termes associés

organisme consultatif

1 Descriptions archivistiques résultats pour organisme consultatif

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Chemin de grande communication et chemins départementaux.

Chemin de grande communication n°21, réparation du mur de soutènement : soumissions (1905).
Chemin départemental n°53 de Virieu-le-Grand à Corlier, rectification du chemin obstrué par l’éboulement d’un mur de soutènement : arrêté de la commission départementale, état et plan parcellaires, délibération (1949).
Chemin départemental n°21, rectification et élargissement : décision de la commission départementale, états et plans parcellaires, correspondance (1953-1954).