04D005_001
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.
Villebois, Mairie de (Ain, France)
Place de la Mairie
Villebois
Ain (Rhône-Alpes ; département)
01150
2014-11-12
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français
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.
04D005_001
1820
1 document de 38,8 x 28,4 cm
Villebois, Mairie de (Ain, France)
Place de la Mairie
Villebois
Ain (Rhône-Alpes ; département)
01150
publié
Grumet de Montpie (héritiers ; cités en 1815-1831)
contentieux administratif
biens nationaux
Révolution de 1789
plan
Genvais (Bénonces, Ain, France ; lieudit)
Portes, Montagnes de (Ain, France)