poids-et-mesures

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

poids-et-mesures

Terme générique commerce

poids-et-mesures

Termes équivalents

poids-et-mesures

  • Employé pour instrument de mesure

Termes associés

poids-et-mesures

1 Descriptions archivistiques résultats pour poids-et-mesures

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Édifices communaux, installations sportives.

Monument aux morts, construction : traité de gré à gré conclu avec monsieur Y.-A., marbrier à Balanod (1921) ; cahier d’enregistrement des dons reçus [vers 1921].
Horloge publique, réparations : accord du préfet, vote d’une somme (1841) ; acquisition : vote d’une somme au budget de 1909 (1909).
Toilettes publiques et scolaires, construction : plans du projet (s.d.).
Poids public, construction : projet, métré et devis estimatif, devis descriptif, financement, soumission, traité de gré à gré, récépissé d’envoi par chemin de fer du projet, plans, factures, correspondance (1876-1877, 1891) ; construction d’un pont-bascule à tablier combiné pour le pesage des camions : plans (1971).
Terrain scolaire d’éducation physique et de sports, aménagement : projet (1952).
Terrain de sports, aménagement consistant en l’aménagement d’un équipement sportif et d’un vestiaire sanitaire : avant-projet détaillé, délibérations, financement, plans, factures (1969-1971).