Police urbaine.
Tossiat (Ain, France)
police urbaine
eau pluviale
arrêté du maire
pétition
eau potable
fontaine
circulation routière
sécurité routière
pollution sonore
place publique
réseau routier
Police des eaux pluviales : arrêté du maire, correspondance (1850, 1873).
Encombrement des passages du Mézé et de l’Être : pétition des habitants, arrêté du maire, correspondance (1857, 1863).
Police des fontaines : arrêté du maire, correspondance (1865, 1874).
Circulation et sécurité routière : arrêté du maire (1873).
Nuisances sonores : arrêté du maire (1883).
Entrepôt de matériaux sur les places publiques : délibération (1920).
1850-1920
1 liasse
http://www.archives-communales-ain.fr/police-urbaine
1I10
Tossiat (Ain, France) -- Passage de l'Être
Tossiat (Ain, France) -- Passage du Mézé