FF2Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.Chaley, Mairie de (Ain, France)Le VillageChaleyAin (Rhône-Alpes ; département)012302014-07-14
Générer par Access to Memory (AtoM) 2.7.3 2024-03-29 15:50 UTCfrançaisProcédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.FF21761-1768
1 liasse Chaley, Mairie de (Ain, France)Le VillageChaleyAin (Rhône-Alpes ; département)01230
publié
Acte de vente des terres en seigneuries de Lacouz, Montfalcon, Chaley, Faillians et Labertinière par Joseph Gabriel Debordes, chevalier seigneur du Chatelet et autres places à Paul Sain, négociant (1761), assignation (1768).
Billion, Philibert (sergent royal ; cité en 1761-1768)Bordes du Châtelet, Joseph-Gabriel de (1730-.... ; chevalier et seigneur)Sain, Paul (172.-.... ; seigneur de Lacouz)justice royaleseigneurieassignationacte authentiquetitre de propriétédossier de procédureFaillens (Chaley, Ain, France ; lieudit)Labertinière (Hauteville-Lompnes, Ain, France ; lieudit)Lacouz (Chaley, Ain, France ; lieudit)Montfalcon (Chaley, Ain, France ; lieudit)