procès-verbal d'aménagement forestier

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

procès-verbal d'aménagement forestier

Termes équivalents

procès-verbal d'aménagement forestier

Termes associés

procès-verbal d'aménagement forestier

2 Descriptions archivistiques résultats pour procès-verbal d'aménagement forestier

2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Bois.

Délimitation des bois communaux (1851, 1915) ; procès-verbal d’arpentage (1863).
Coupe de bois (1803-1917, 1959, 1977-1978).
Vente d’essences de bois [1] (1840-1917, 1964).
Droits de chasse : baux (1844-1954).
Administration des forêts (1836-1886).
Coupe forestière (1882).
Bois communaux « En Merlet », litige entre Serrières et Bénonces (1816).

[1] saules, acacias et autres.