FF3
Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.
Villebois, Mairie de (Ain, France)
Place de la Mairie
Villebois
Ain (Rhône-Alpes ; département)
01150
2013-10-14
Générer par Access to Memory (AtoM) 2.7.3 2024-03-28 19:48 UTC
français
Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.
FF3
1523
1 liasse
Villebois, Mairie de (Ain, France)
Place de la Mairie
Villebois
Ain (Rhône-Alpes ; département)
01150
latin
publié
Mémoires.
Nemours, Philiberte de Savoie (1498-1524 ; duchesse de)
justice seigneuriale
bois
droits d'usage
dossier de procédure
16e siècle
Saint-André-de-Briord (Ain, France ; seigneurie)