régime seigneurial

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

régime seigneurial

Terme générique administration

régime seigneurial

Termes équivalents

régime seigneurial

Termes associés

régime seigneurial

1 Descriptions archivistiques résultats pour régime seigneurial

Propriétés communautaires et contentieux.

Échange entre les habitants de Priay et Balan et le seigneur de Varambon et de Richemont (1776-1777).
Baux à ferme : pêche sur la rivière et port de Priay (1695-1788).
Contentieux liés à la méconnaissance des propriétés : habitants de Priay contre ceux de Château-Gaillard, devenu contentieux entre les propriétaires des lieux : marquis de Varambon contre le seigneur de Montferrand (1720-1723) ; habitants de Varambon contre Balan, seigneur de Varambon et de Richemont dont copies de pièces justifiant les droits du seigneur (1782-1786).