réglementation

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

réglementation

Termes équivalents

réglementation

  • Employé pour abrogation

Termes associés

réglementation

1 Descriptions archivistiques résultats pour réglementation

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.

Travaux : régularisation du paiement de l’entrepreneur, correspondance (1855-1856).
Réglementation de l’utilisation de la fontaine : arrêté du maire (1866).
Travaux de réparations : plan, correspondance (1868).
Fourniture d’une pompe : convention conclue avec l’entrepreneur (1872).
Déplacement de la fontaine sur le terrain du sieur Clément Barrachin : rapport explicatif et devis des travaux, arrêté préfectoral portant autorisation d’acquisition du terrain nécessaire, procès-verbal d’expertise, convention (1898).