registre des arrêtés

Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.

2D1
File
1790-1835

Registres et pièces.
Un des registres contient les décisions des membres de la commission nommée pour l’organisation municipale.

1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)

1D1
File
1790-1837

Part of Fonds communal de Confrançon

Contient un recensement de la population (décembre 1810), une liste des citoyens (1811), des arrêtés et des déclarations de citoyens pour conduite des denrées aux marchés de Saint-Laurent, Mâcon et de Bourg.

1840 (9 mars) - 1852 (26 janvier)

2D1
File
1840-1852

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

1851 (19 avril) - 1958 (6 octobre)

2D2
File
1851-1958

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).

2D1
File
1902-1919

Part of Fonds communal de Dommartin

1896 (15 juin) - 1931 (23 mai)

1D3
File
1896-1931

Part of Fonds communal de Vandeins

Au verso du registre, on trouve un registre des arrêtés du maire du 27 décembre 1896 au 1er septembre 1932.

Registre des arrêtés du maire (1873, 30 août - 1938, 31 décembre).

D9
File
1873-1938

Part of Fonds communal d'Attignat

Le registre contient également des listes de roulement des aubergistes responsables du banquet de la fête nationale de 1896 à 1938.

Registre des arrêtés du maire.

2D1
File
1884-1991

Part of Fonds communal de Montceaux

Registre des arrêtés du maire.

2D1
File
1852, 22 juillet - 1963, 30 septembre

Part of Fonds communal de Chaley

1931 (13 juin) - 1981 (23 mai)

1D4
File
1931-1981

Part of Fonds communal de Vandeins

Au verso du registre, on trouve un registre des arrêtés du maire du 10 mai 1937 au 2 novembre 1981.

Registres des arrêtés du maire.

2D1-2
recordgrp
1847-1993 (lacunes : 1858-1871)

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Cahier et registre des arrêtes du maire.

2D2-3
recordgrp
1855-1977

Part of Fonds communal du Plantay

Registres des arrêtés du maire.

2D3-4
recordgrp
1839-1977

Part of Fonds communal de Villebois

Registre des arrêtés du maire.

2D1
File
1839, 7 novembre - 1975, 14 novembre

Part of Fonds communal de Confrançon

1810 [avril] - 1853 (5 mai)

1D3
File
1810-1853

Part of Fonds communal de Journans

On trouve en fin de registre un état des réquisitions et fournitures militaires pour les soldats français et alliés (1814-1815) ainsi que la liste des affouagistes (1830).
Le registre contient aussi les arrêtés du maire.

Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).

2D1
File
1841-2002

Part of Fonds communal de Pouillat

Registre des arrêtés du maire (1876, 21 novembre – 1894, 1er septembre), de correspondance et de copies de lettres (1856-1872).

2D1
File
1856-1894

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Registres des arrêtés du maire.

D7-8
recordgrp
1821-1972 (lacunes : 1844-1912)

Part of Fonds communal de Courtes

Les registres contiennent également des copies des arrêtés préfectoraux.

Registres des arrêtés du maire.

2D1-2
recordgrp
1838-1977 (lacunes : 1947-1963)

Part of Fonds communal de Grièges

Registres des arrëtés du Maire.

2D1-7
recordgrp
1839-1986

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Registre des arrêtés du maire (1857, 16 août - 1977, 31 janvier).

2D1
File
1857-1977

Part of Fonds communal de Journans

On trouve aussi des copies de lettres (1857, 31 décembre 1857 - 1866, 2 septembre) et en fin de registre un état des réquisitions et fournitures militaires pendant les guerres napoléoniennes.

Registres des arrêtés du maire.