- 5Q5
- Dossier
- 1900-1958
Fait partie de Fonds communal de Lent
Placement en nourrice : registres de déclaration des nourrices, certificats médicaux, certificats de bonnes mœurs, bulletins de naissance.
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Fait partie de Fonds communal de Lent
Placement en nourrice : registres de déclaration des nourrices, certificats médicaux, certificats de bonnes mœurs, bulletins de naissance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Placement en nourrice : registres de déclaration des nourrices et des parents, carnets de nourrices, avis de déclarations individuelles.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Placement en nourrice : registre de déclaration des nourrices ou gardiennes d’enfants, carnet à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses, déclarations individuelles (1948-1970) ; pupilles de la DDASS [1], changement de nom de famille : notification (1974).
[1] Direction départementale de l’action sanitaire et sociale.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1892-1940, 1946-1948).
Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1893-1940).
Carnet à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses (1900-1928, 1947).
Déclaration de placement (1930).
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Réglementation : affiches (1883, 1885, 1888).
Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1883-1923).
Registres de déclaration des parents ou ayant droit (1874-1904).
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses (1883-1904, 1948).
Rapports annuels, statistiques (1885-1887, 1896).
Bulletins de naissance, déclarations individuelles (1888, 1893-1899, 1904).
Carnets de nourrice (s.d.).
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1878-1926).
Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1896-1918).
Carnet à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses, souches (1856, 1878-1911).
Rapports annuels, statistiques (1885, 1891-1903).
Bulletins de naissance, déclarations individuelles, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin (1876-1925).
Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1890, 1892).
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registre de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1875-1886).
Registres de déclaration des parents ou ayant droit (1874-1895).
Bulletins de naissance, déclarations individuelles, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin, instructions (1883-1919).
Inspection médicale des enfants : avis de nomination de médecins (1890, 1892, 1917).
Protection maternelle et infantile.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Assistance aux femmes en couche : notifications (1925).
Primes à la natalité : règlement, cahier d’enregistrement des demandes (1932-1939).
Enfants assistés, secours temporaires : arrêtés d’attribution, réduction et suppression de secours, correspondance (1866-1919) ; état des enfants de 12 à 21 ans placés dans la commune (1886) ; légitimation d’enfant : attribution d’allocations (1886, 1898, 1901).
Rapports avec l'administration militaire.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Réquisitions militaires de 1815, réquisition de vin : extrait du registre des arrêtés de la préfecture (1815) ; état des biens réclamés (1821), compte général des réquisitions et dépenses de guerre (1815).
Registre des notifications faites à domicile des lettres de mise en activité (classes 1818, 1825-1827).
Extrait du registre matricule départemental (classes 1824-1825).
Soldat Jacques Mathian : certificat de situation familiale (1832).
Registre des notifications des ordres de routes (classes 1831-1864).
Armée territoriale : tableau de recensement des jeunes gens (classes 1855-1866),
Courriers divers (1832-1835).
Registre changement de domicile (1877-1922).
Demande de dispense (1889-1890).
Soutiens indispensables de familles (1896-1913).
Exemptés et réformés (1917).
Liste des hommes mobilisables (et aussi réformés et réservistes) selon la loi sur le recrutement de 1923 (classes 1896-1926).
Liste des étrangers isolés ayant une carte de séjour provisoire (s.d).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Recensement des stocks de blés et farine : registre des déclarations des stocks planifiables.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Ravitaillement de l’armée. – Exercice : registre des offres, circulaire (1908). Défense opérationnelle du territoire (DOT). – Exercice « chamois Ain » : dossier de procédure, correspondance (1960-1963). Distinctions honorifiques. – Remise d’un diplôme de félicitations à C. G. (1957). Anciens combattants (1949-1975).
Ravitaillement et rationnement.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres d’inscription des remises de carte d’alimentation, carte (1941-1946) ; cartes nationales de priorité : registre d’inscription des remises de carte, instructions (1940-1946) ; recensement des besoins en charbon : déclarations individuelles, états récapitulatifs, instructions (1939) ; vêtements et articles textiles : registre d’inscription des remises de carte, demandes, cartes, instructions, correspondance (1943-1945) ; recensement des stocks de chaussures : liste des commerçants vendant des sabots de bois, pantoufles ou chaussons, instructions (1941).
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, fiches individuelles, instructions.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, relevé numérique.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Recensement des chevaux : questionnaire rempli (1825). Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableau de classement, fiches individuelles (1908-1913, 1938).
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Listes de recensement, registres uniques, bulletins de réquisition.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres uniques, affiche, instructions.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registres uniques, tableaux de classement, déclarations individuelles, instructions.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres uniques, tableaux de classement, déclarations individuelles, instructions.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registres uniques, registres de recensement, liste nominative.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres uniques, registres de recensement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres uniques.
Recensement des véhicules automobiles.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres des déclarations, listes nominatives, relevé numérique.
Recensement des véhicules automobiles.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres des déclarations, listes nominatives de recensement.
Recensement des véhicules automobiles.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres des déclarations, listes nominatives de recensement, pièces justificatives.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Recensement des vignes : fiches individuelles (s.d.). Viticulteurs : listes nominatives (s.d.). Modification de structure : listes des superficies ayant fait l’objet d’un arrachage, d’une plantation de vignes (1961-1963) ; registre à souche des déclarations de plantations de vignes (1962).
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement (1878-1889, 1892-1899, 1901, 1904, 1907, 1910-1927), bulletins de réquisition des harnais (1914).
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registres de recensement, registres des déclarations, tableau de classement.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres de recensement, registres des déclarations, tableau de classement.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres de recensement, registres des déclarations, tableau de classement.
Recensement des voitures automobiles.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registres des déclarations, listes nominatives.
Recensement des voitures automobiles.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registres des déclarations, listes nominatives, souches des déclarations.
Recensement des voitures automobiles.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registres des déclarations.
Recensement des voitures automobiles.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres des déclarations, listes de recensement.
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres des déclarations, listes nominatives, souches des déclarations.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registre à souche des plantations, registre des exploitants viticoles, listes nominatives, listes des déclarations, correspondance.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Recherche dans l’intérêt des familles. – Recherche du sieur Dumont : correspondance (1881). Étrangers. – Immatriculation : registre, liste nominative (1894, 1901, 1907-1908) ; circulation des étrangers : registre des visas d’arrivée et de départ (1938-1978) ; délivrance de la carte d’identité : registre d’enregistrement des demandes et renouvellement de cartes (1945-1948).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registres à souche des déclarations de récolte et stocks de vin, relevés des déclarations, déclarations individuelles [1].
[1] Documents présents uniquement pour 1943 et 1969-1982.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Recrutement et tirage au sort.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Avis d’inscription, demandes et feuilles de renseignements, affiche de la liste du tirage au sort, mandat d’amener pour insoumission, états nominatifs des exemptés et soutiens de famille, certificats, demandes de permission, permissions agricoles, registre à souche des déclarations de changement de résidence, instructions, correspondance.