FR28011201200016_NA_000000583
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
français
conventionDeclaration
Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
detailLevel
http://ica-atom.org/doc/RS-2#5.4
Élémentaire
corporateBody
Société d’intérêts collectifs agricoles du Col de la Lèbe (Sutrieu, Ain)
conventionDeclaration
1966/2004
Association loi 1901
Fonds communaux de Sutrieu