structure administrative

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

structure administrative

Terme générique administration générale

structure administrative

Termes équivalents

structure administrative

Termes associés

structure administrative

1 Descriptions archivistiques résultats pour structure administrative

Chemin de grande communication et chemins départementaux.

Chemin de grande communication n°21, réparation du mur de soutènement : soumissions (1905).
Chemin départemental n°53 de Virieu-le-Grand à Corlier, rectification du chemin obstrué par l’éboulement d’un mur de soutènement : arrêté de la commission départementale, état et plan parcellaires, délibération (1949).
Chemin départemental n°21, rectification et élargissement : décision de la commission départementale, états et plans parcellaires, correspondance (1953-1954).