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Sujets
Sujets terme Note sur la portée et contenu Descriptions archivistiques décompte Notices d’autorité décompte
énergie géothermique 0 0
télématique

Utilisé pour : minitel, réseau télématique

0 0
officine pharmaceutique

Utilisé pour : pharmacie d'officine

2 0
casino

Utilisé pour : cercle de jeux

0 0
espèce protégée 0 0
transport sanitaire

Utilisé pour : ambulance, avion sanitaire

0 0
chenal 0 0
cancer 0 0
traitement des déchets (7)

Utilisé pour : collecte sélective

4 0
décharge publique

Utilisé pour : déchetterie

3 0
déchet animal

Utilisé pour : produits d'équarrissage

  • S'emploie pour les déchets d'origine animale.
0 0
déchet hospitalier 0 0
déchet industriel

Utilisé pour : pollution industrielle

0 0
déchet radioactif 0 0
ordures ménagères 10 0
usine d'incinération 0 0
centrale nucléaire 0 0
registre d'état civil 80 0
table décennale 43 0
taxe sur les chiens 40 0
aménagement

Utilisé pour : rénovation, extension, agrandissement, réparation, réfection, appropriation

232 0
four communal

Utilisé pour : four banal

18 0
concession domaniale

Utilisé pour : concession d'occupation du domaine public

1 0
sénéchaussée

Utilisé pour : bailliage, prévôté, vicomté, châtellenie, viguerie, mandement

4 0
matériel agricole

Utilisé pour : machinisme agricole, outillage agricole

13 0
terrain militaire

Utilisé pour : champ de tir

3 0
Guerre 1914-1918

Utilisé pour : Grande Guerre, Première Guerre mondiale (1914-1918)

297 0
Guerre 1939-1945

Utilisé pour : Seconde Guerre mondiale (1939-1945)

71 0
distribution électrique

Utilisé pour : transformateur électrique, électrification rurale

47 0
maladie mentale

Utilisé pour : aliéné

22 0
pièce comptable

Utilisé pour : quittance, décompte définitif, ordonnance de paiement, ordre de recouvrement, quitus, ordre de reversement, devis, pièce justificative de dépenses, titre de recette, mandat de paiement, facture, bordereau de titre, bordereau de mandat

523 0
enseignement religieux

Utilisé pour : catéchèse, catéchisme

2 0
prestation d'aide sociale légale

Utilisé pour : allocation personnalisée d'autonomie, revenu de solidarité active, revenu minimum d'insertion, aide sociale légale

34 0
structure communale d'aide sociale

Utilisé pour : bureau de bienfaisance, centre communal d'aide sociale, bureau d'aide sociale, bureau d'assistance médicale

70 0
regroupement de communes
  • Regroupement organique de communes (par exemple, fusion, annexion, séparation) résultant de la suppression d'entités existantes et de la création d'une nouvelle collectivité territoriale. À distinguer des regroupements fonctionnels de communes que l'on indexera à l'aide des deux descripteurs suivants : " district urbain ", " établissement public de coopération intercommunale ".
20 0
circonscription fiscale

Utilisé pour : dîmerie

2 0
administration préfectorale

Utilisé pour : préfecture, sous-préfecture

9 0
école 178 0
culte 1 0
jardin public (use: espace vert) 1 0
conv 0 0
prai 0 0
explo 0 0
contrô 0 0
liste n 0 0
dons 0 0
arrêté p 0 0
conseil 0 0
autori 0 0
élection e 0 0
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