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Sujets
Sujets terme Note sur la portée et contenu Descriptions archivistiques décompte Notices d’autorité décompte
réception officielle 0 0
enseignement commercial 0 0
manifestation sportive

Utilisé pour : championnat, compétition sportive, course automobile, manifestation aérienne, match, régate

10 0
discipline sportive

Utilisé pour : alpinisme, arts martiaux, athlétisme, basket ball, course pédestre, cyclisme, équitation, escrime, football, gymnastique, montgolfière, natation, patinage, pétanque, rugby, ski, sport aérien, sport automobile, sport nautique, sports d'hiver, tennis, tir, voile

4 0
jeux olympiques 0 0
police des frontières

Utilisé pour : eaux territoriales, garde côte

0 0
signalisation maritime

Utilisé pour : amer, balise, phare

0 0
aménagement du littoral 0 0
plage 0 0
langue régionale

Utilisé pour : alsacien, basque, breton, corse, dialecte, occitan

0 0
oeuvre d'art

Utilisé pour : mobilier classé

8 0
commissaire priseur 0 0
garde forestier 6 0
réserve foncière 0 0
pompes funèbres 17 0
cimetière

Utilisé pour : crématorium

76 0
garde particulier

Utilisé pour : garde champêtre

53 0
prise d'eau 2 0
drainage

Utilisé pour : assèchement

0 0
aménagement des eaux

Utilisé pour : curage, digue, surface submersible, zone inondable

48 0
atteinte à la sûreté de l'État

Utilisé pour : espionnage

0 0
gendarmerie 4 0
produit domanial 5 0
coupe de bois 22 0
conseil régional 0 0
conseiller régional 0 0
région 1 0
élection régionale 1 0
président du conseil régional 0 0
finances régionales 0 0
voie intercommunale 0 0
route nationale 7 0
horaire de travail

Utilisé pour : aménagement du temps de travail

2 0
durée du travail 0 0
propriété industrielle

Utilisé pour : dépôt de brevet, dessins et modèles

0 0
chemin rural 92 0
enseignement agricole 1 1
migration rurale 0 0
population rurale (1) 0 0
exploitant forestier 4 0
exploitant agricole

Utilisé pour : fermier

8 0
berger 0 0
salarié agricole

Utilisé pour : ouvrier agricole

1 0
jeune agriculteur 0 0
agriculteur (6) 11 0
éleveur 0 0
habitat rural 0 0
chemin de randonnée

Utilisé pour : sentier pédestre, randonnée

0 0
terre inculte

Utilisé pour : gel des terres, friche

2 0
aménagement rural (3) 0 0
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