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Sujets
Sujets terme Note sur la portée et contenu Descriptions archivistiques décompte Notices d’autorité décompte
conseil municipal

Utilisé pour : délégation spéciale, municipalité

90 0
commune 2 0
centre de vacances

Utilisé pour : colonie de vacances

0 0
centre de loisirs

Utilisé pour : centre aéré, patronage

2 0
régionalisation
  • À utiliser pour indexer les dossiers relatifs à la déconcentration administrative au niveau des régions.
0 0
département 3 0
conseil général 4 0
canton 3 0
personne âgée

Utilisé pour : troisième âge, vieillesse

27 0
étranger (3)

Utilisé pour : apatride

35 0
réfugié

Utilisé pour : droit d'asile, réfugié politique

0 0
immigration

Utilisé pour : flux migratoire

0 0
naturalisation 4 0
pupille de l'État 0 0
adoption 5 0
aide sociale à l'enfance (6)

Utilisé pour : assistance publique

10 0
enfant secouru 8 0
enfant en garde

Utilisé pour : enfant placé, enfant recueilli temporairement

5 0
conseil de famille 3 0
orphelinat

Utilisé pour : pouponnière

0 0
aide sociale (6)

Utilisé pour : secours d'urgence

  • Il s'agit des mesures financières d'aide sociale.
40 0
allocation militaire 19 0
aide médicale

Utilisé pour : assistance médicale gratuite

27 0
aide judiciaire

Utilisé pour : assistance judiciaire

6 0
allocation logement 0 0
restauration des terrains en montagne 0 0
montagne (1) 8 0
appareil à pression de vapeur

Utilisé pour : moteur

0 0
piste cyclable 0 0
accident des transports

Utilisé pour : catastrophe ferroviaire, accident de la route, catastrophe aérienne, déraillement, naufrage

3 0
ouvrage d'art

Utilisé pour : aqueduc, échangeur, écluse, pont, tunnel, viaduc

101 0
adulte handicapé 1 0
invalide de guerre

Utilisé pour : blessé de guerre, mutilé de guerre

28 0
association familiale 1 0
indigent

Utilisé pour : pauvreté, économiquement faible

32 0
assurance décès 0 0
action sociale (3) 0 0
exclusion sociale (2) 0 0
sécurité sociale (2) 5 0
action humanitaire (2)

Utilisé pour : bienfaisance

1 0
alphabétisation 0 0
assurance sociale (7) 2 0
assurance veuvage 0 0
invalide du travail

Utilisé pour : mutilé du travail

0 0
protection sociale (43) 3 0
association socio-éducative 0 0
société mutualiste

Utilisé pour : secours mutuel, mutualité, mutualité complémentaire

55 0
organisme de sécurité sociale 14 0
collecte publique

Utilisé pour : quête sur la voie publique

38 0
assurance maternité

Utilisé pour : congé de maternité

0 0
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