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Sujets
Sujets terme Note sur la portée et contenu Descriptions archivistiques décompte Notices d’autorité décompte
profession réglementée 2 0
société commerciale (2)

Utilisé pour : filiale, succursale

0 0
entreprise publique

Utilisé pour : secteur public, société nationalisée, établissement public industriel et commercial

0 0
commerçant étranger 0 0
commerçant 1 0
entreprise industrielle 3 0
création d'entreprise 0 0
société de services 0 0
société d'économie mixte 0 0
société civile professionnelle 0 0
compagnie d'assurances 0 0
comptabilité d'entreprise (1)

Utilisé pour : centre de gestion agréé

0 0
entreprise (29)

Utilisé pour : structure industrielle

6 0
corporation 0 0
organisation professionnelle (4)

Utilisé pour : syndicat patronal

4 0
établissement de crédit (3)

Utilisé pour : banque, crédit, établissement bancaire

0 0
prêteur 0 0
banque mutualiste 0 0
commissaire aux comptes 0 0
artisan 1 0
chambre consulaire

Utilisé pour : chambre de commerce , chambre des métiers , chambre d'agriculture

49 0
caisse d'épargne

Utilisé pour : épargne

0 0
société coopérative 1 0
chef d'entreprise (3)

Utilisé pour : patronat, employeur

0 0
indépendance 0 0
colonisation 1 0
colonie (2) 1 0
réunion publique 0 0
mouvement ouvrier 0 0
manifestation de protestation 0 0
affaire prud'homale 0 0
maintien de l'ordre

Utilisé pour : ordre public, rétablissement de l'ordre

  • Il s'agit ici du maintien et du rétablissement de l'ordre.
0 0
annexion de territoire 1 0
frontière (2) 0 0
blocus 0 0
diplomate 0 0
organisation internationale 0 0
représentation diplomatique (1)

Utilisé pour : ambassade, consulat

1 0
relations européennes

Utilisé pour : coopération européenne, coopération transfrontalière

0 0
aide au développement 0 0
relations internationales (12)

Utilisé pour : coopération décentralisée

3 0
francophonie 0 0
tourisme de montagne

Utilisé pour : station de sports d'hiver

0 0
défense contre la mer 0 0
littoral (2)

Utilisé pour : estran

0 0
tourisme balnéaire

Utilisé pour : station balnéaire

0 0
manifestation commerciale

Utilisé pour : salon, foire exposition, foire, exposition universelle

14 0
grande surface commerciale

Utilisé pour : hypermarché, supermarché, magasin de grande surface, urbanisme commercial

0 0
publicité mensongère 0 0
brocanteur

Utilisé pour : antiquaire

0 0
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