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Sujets
Date modifiée
Décroissant
Sujets terme Note sur la portée et contenu Descriptions archivistiques décompte Notices d’autorité décompte
espace naturel sensible (2) 0 0
monopoles fiscaux

Utilisé pour : gabelle

1 0
énergie renouvelable (5) 0 0
énergie de la mer 0 0
fiscalité pétrolière 0 0
carrière professionnelle 0 0
retraité 7 0
atelier de charité 4 0
université populaire 0 0
action culturelle (1) 0 0
examen professionnel 0 0
éducation populaire (1) 0 0
population active 0 0
cumul d'emploi 0 0
travailleur frontalier 0 0
emploi à temps partiel 0 0
travailleur handicapé (2) 0 0
lotissement 18 0
décoration urbaine 0 0
reconstruction 17 0
mobilier urbain 0 0
secteur sauvegardé 0 0
opération d'urbanisme (3) 4 0
urbaniste 0 0
chômage (2) 8 0
emploi aidé
  • Désigne les dispositifs d’aide à l’emploi (contrat retour à l’emploi, travaux d’utilité collective…).
 0 0
restructuration urbaine 0 0
aménagement foncier (4) 7 0
étalement urbain 0 0
protection maternelle et infantile (8) 21 0
bal public 7 0
patrimoine culturel (9) 0 0
carnaval 0 0
fête (3) 28 0
éducation spéciale 0 0
impôt sur les bénéfices 4 0
taxe d'apprentissage 0 0
bâtiment administratif (8)
  • Bâtiment abritant des services administratifs ou à usage de l'administration. S'entend aussi pour le siège d'une administration quel que soit son contexte historique.
 1 0
circonscription territoriale (13) 0 0
impôt sur les sociétés 0 0
structure administrative (14) 1 0
sinistre (4) 41 0
inondation 17 0
catastrophe industrielle 0 0
transport de matières dangereuses 0 0
immeuble de grande hauteur 0 0
pollution (6) 0 0
trouble universitaire 0 0
oeuvres scolaires (5) 5 0
avoué 0 0
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