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Sujets
Sujets terme Note sur la portée et contenu Descriptions archivistiques décompte Notices d’autorité décompte
transport par animal (2) 0 0
politique de la ville 0 0
décentralisation industrielle 0 0
ville nouvelle 0 0
zone d'activités 0 0
élection sociale (1) 0 0
élu (10) 31 0
maire 51 0
président d'établissement public de coopération intercommunale 0 0
conseiller général 0 0
conseiller d'arrondissement 0 0
intervention d'élu 1 0
organe délibérant (11) 0 0
transfert de compétences (4) 3 0
déconcentration 0 0
délocalisation 0 0
oeuvres scolaires (5) 4 0
avoué 0 0
greffier de commerce 0 0
huissier de justice 1 0
sinistre (4) 40 0
inondation 17 0
catastrophe industrielle 0 0
transport de matières dangereuses 0 0
immeuble de grande hauteur 0 0
pollution (6) 0 0
trouble universitaire 0 0
impôt sur les bénéfices 4 0
taxe d'apprentissage 0 0
bâtiment administratif (8)
  • Bâtiment abritant des services administratifs ou à usage de l'administration. S'entend aussi pour le siège d'une administration quel que soit son contexte historique.
1 0
circonscription territoriale (13) 0 0
impôt sur les sociétés 0 0
structure administrative (14) 0 0
protection maternelle et infantile (8) 20 0
bal public 6 0
patrimoine culturel (9) 0 0
carnaval 0 0
fête (3) 28 0
éducation spéciale 0 0
emploi à temps partiel 0 0
travailleur handicapé (2) 0 0
lotissement 16 0
décoration urbaine 0 0
reconstruction 12 0
mobilier urbain 0 0
secteur sauvegardé 0 0
opération d'urbanisme (3) 3 0
urbaniste 0 0
chômage (2) 8 0
emploi aidé
  • Désigne les dispositifs d’aide à l’emploi (contrat retour à l’emploi, travaux d’utilité collective…).
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